Mouvement intra 59 62 1D en 2024 : bilan

Si vous souhaitez des informations sur le mouvement interdépartemental, c’est ici.

Pour le Nord :

En 2024, 3417 enseignants ont participé au mouvement départemental (3406 en 2023, 3409 en 2022, 3498 en 2021, 3617 en 2020, 3912 en 2019, 4227 en 2018).1815 enseignants ont obtenu un poste, soit 53.17% des participants :
– 38 % ont obtenu leur vœu de rang 1 (41 % en 2023) ;
– 70 % obtiennent l’un de leur 5 premiers vœux (76 % en 2023)

Sur les 171 participants suite à une mesure de carte scolaire, tous ont obtenu un des vœux souhaités dont :
– 167 sur un vœu précis ;
– 4 sur un vœu groupe.
157 ont obtenu un poste à titre définitif et 3 à titre provisoire (affectation sur un poste ASH)

A l’issue du mouvement informatisé, 198 enseignants sont restés sans poste (5.79% des participants au mouvement). Ils étaient 302 en 2023 (8.87%).
Cette diminution peut s’expliquer par la non suppression de vœu groupe « affectation hors vœux ».

Majorations de barème :

Motifs de majoration	Nombre de demandes	Nombre d’avis favorable
RAPPROCHEMENT DE CONJOINT	52	21 (40.4%)
HANDICAP CONJOINT/ ENFANT	74	31 (41.9%)
SITUATION MÉDICALE	135	96 (71.1%)
SITUATION SOCIALE PARTICULIÈRE	77	36 (46.8%)

Les situations médicales et relatives au handicap du conjoint et/ou de l’enfant sont étudiées par la médecine de prévention du rectorat ; les situations sociales sont étudiées par le service social de la DSDEN.

Pour le Pas-de-Calais :

Le nombre de participants en 2024 (2047) est en légère hausse par rapport à 2023 (1992).
Parallèlement, le nombre de participants obligatoires continue de baisser : leur nombre est passé de 932 en 2019 à 677 en 2024. Cette baisse est imputable aux effets conjugués de l’affectation à titre définitif plus systématique depuis la mise en œuvre de l’applicatif MVT1d (2019), et à des dates d’ouverture du serveur plus tardives depuis 2019.

Le nombre de participants ayant obtenu une mutation (970) est lui aussi en baisse, et leur proportion est aussi en baisse à 47,39 % (51,55% en 2023).
10,06 % des participants (206) sont restés sans affectation à l’issue de cette 1ère phase. Ce taux est légèrement en hausse par rapport à 2023 (7,23%).
Le pourcentage des candidats ayant obtenu satisfaction sur leur vœu de rang 1 (51,65%) est en légère baisse par rapport à 2023 (52,39%). Par ailleurs, le taux des candidats satisfaits sur l’un de leurs 5 premiers vœux est en baisse à 73,40% (76,14% en 2023).

Le mouvement 2024 a été le premier mouvement intradépartemental pour lequel l’affectation hors vœux des participants obligatoires sans poste a été initiée, suite aux recommandations du MEN. Cette affectation hors vœux a concerné 41 enseignants, qui ont été affectés sur 2 postes ASH et 39 postes de titulaires départementaux vacants suite à l’étude par l’algorithme des vœux des candidats.

A l’issue du mouvement, 54 postes sont restés vacants. Il s’agit principalement de postes à profil (46), et/ou à prérequis (27 postes de direction, 7 postes de réseau d’aide et 15 postes en ASH).
Concernant les postes de directions vacants, 7% sont des directions 9 classes et plus, 26% des directions sans décharge (2 et 3 classes) et 19% des directions en éducation prioritaire.

Point sur les 284 participants suite à mesure de carte scolaire :
Tous ont obtenu une affectation, dont 4 en affectation provisoire (2 stagiaires CAPPEI et 2 ayant demandé de l’ASH). 6 ont obtenu un vœu-groupe (dont 2 vœux-groupes MOB).
De façon plus générale, sur les 970 personnes mutées, 136 obtiennent un vœu groupe (à mobilité obligatoire ou non), soit 14 %.

Majorations de barème :

Motifs de majoration	Nombre de demandes	Dont avis favorables
HANDICAP CONJOINT	12	5
HANDICAP ENFANT	30	23
MALADIE GRAVE DE L’ENFANT	13	3
SITUATION MÉDICALE	73	50
SITUATION SOCIALE PARTICULIÈRE	18	11
RAPPROCHEMENT DE CONJOINT	38	26
ELOIGNEMENT	27	24
AUTORITE PARENTALE CONJOINTE	12	10

Les situations médicales et relatives au handicap du conjoint et/ou de l’enfant sont étudiées par la médecine de prévention du rectorat ; les situations sociales sont étudiées par le service social de la DSDEN.
Ces chiffres tiennent compte des demandes de recours (11) suite au premier avis donné par les services concernés. Sur ces 11 recours, après deuxième avis sollicité auprès du service médical, 5 sont restés défavorables (2 pour situation médicale, 2 pour handicap du conjoint, 1 pour handicap de l’enfant).

Recours :

Voici un article qui vous explique vos droits et les démarches

Pour le département du Nord :

Suite aux résultats du mouvement, 160 recours ont été présentés individuellement à l’IA DASEN. 90 d’entre eux concernaient une affectation obtenue hors vœux. Le DASEN a annulé leur affectation et les enseignants ont été affectés à titre provisoire lors de la phase manuelle d’ajustement en juillet.
Pour les 70 autres recours, le détail est le suivant :
– 15 accords ;
– 31 enseignants n’avaient rien obtenu donc analyse de leur situation lors de la phase manuelle
d’ajustement ;
– 24 refus (dont 15 concernaient des enseignants ayant obtenu un vœu demandé).

Suite à la phase manuelle d’ajustement en juillet, 29 recours ont été réceptionnés. Après étude des situations, le DASEN a révisé l’affectation de 11 enseignants. Une audience bilatérale a eu lieu le 10 juillet 2024 avec les représentants des différentes organisations syndicales afin de faire un point sur les résultats du mouvement et le nombre de recours reçus à cette date.

Pour le département du Pas-de-Calais :

Le directeur académique a été saisi de 62 recours dont 51 recours contre une décision défavorable et 11 recours de droit commun. Pour rappel, en 2023, nous avions été saisis de 17 recours dont 7 contre une décision défavorable et 10 de droit commun.

Les organisations syndicales désignées pour assister les personnels ont été reçues en bilatérale par le DASEN.
Concernant les 51 recours contre une décision défavorable :
– 14 recours contre une absence de mutation : l’algorithme a été vérifié et a confirmé les absences de mutation.
Néanmoins, pour 11 demandes, une affectation provisoire pour l’année scolaire a été trouvée.
– 37 recours contre une affectation d’office (affectation hors vœux) : tous ont reçu un avis favorable et une solution a été trouvée en phase d’ajustement du mouvement (15 au deuxième temps, 21 au troisième temps et une à la rentrée).
Concernant les 11 recours de droit commun, il s’agissait de demandes de révision d’affectation et 9 ont pu être satisfaites.

Mouvement hors barème

Pour le département du Nord :

Le 1er appel à candidature a été publié le 12 février 2024. Les résultats ont été communiqués individuellement par mail à chaque candidat dès réception des résultats et ce, au plus tard fin mars 2024. Le 2nd appel à candidature a été diffusé le 17 juin 2024 après les résultats du mouvement. Il ne concernait que les postes de direction hors barème, de conseiller pédagogique et certains postes ASH.

Les résultats ont été communiqués individuellement aux candidats dès connaissance par les commissions du classement début juillet et ce, avant la fin de l’année scolaire.

Pour le département du Pas-de-Calais :

Entre novembre et décembre 2023, le 1er appel à candidature a été publié (enseignants référents, secrétaires CDO, conseiller pédagogique, enseignants spécialisés en ULIS collège et école à profil, hôpitaux, ITEP, MECS, CMPP, SESSAD, UEMA, UEEA). L’appel à candidatures pour les postes de CPC a été reporté en mars 2024, suite à la création de 15 postes actés au CSAD de février 2024.

Les résultats ont été communiqués individuellement à chaque candidat, dès connaissance par les commissions du classement, et au plus tard le 2 avril 2024 afin que les enseignants puissent modifier en conséquence leurs vœux lors de l’ouverture du serveur du mouvement départemental, excepté pour les postes de CPC pour lesquels les résultats ont été communiqués le 12 avril 2024 (fermeture du serveur le 22/04/2024).

En janvier 2024, pour la première à fois, un appel à candidatures pour les directions profilées (REP+) a été publié. Il a été complété par un second appel à candidatures en juin 2024, pour les postes libérés dans le cadre du 1er temps du mouvement (2 postes concernés).

Le 2nd appel à candidature a eu lieu après les résultats du mouvement informatisé à compter du 13 juin 2024. Il concernait des postes d’enseignants référents, des postes d’enseignant spécialisé en MECS, en hôpital de jour et en ITEP, des postes de coordonnateur ULIS école et ULIS collège, un poste d’ERUN, un poste en UPE2A et des postes de CPC.

Les résultats ont été communiqués individuellement aux candidats dès connaissance, par les commissions, du classement, à compter de la première semaine de juillet 2024.
Les postes éventuellement libérés jusqu’à la rentrée scolaire font l’objet d’un appel à candidature au fur et à mesure de leur libération et le recrutement se poursuit potentiellement en début d’année scolaire.

 

Affectation des stagiaires

 Mi-juillet, l’Académie de Lille a obtenu l’autorisation de recruter l’ensemble des candidats inscrits sur la liste complémentaire du CRPE. Leur affectation dans le département du Nord leur a été notifiée le 16 juillet 2024, une dizaine de jours après les lauréats de la liste principale

Pour le département du Nord :

375 nouveaux stagiaires ont été accueillis au 1er septembre 2024 (340 à la rentrée 2023).
37 stagiaires sont affectés et sont issus d’autres sessions (45 à la rentrée scolaire 2023) :
– 17 sont en prolongation de stage (20 en 2023),
– 15 sont en renouvellement de stage (10 en 2023),
– 2 étaient en report de stage pour défaut de M2 (13 en 2023),
– 3 reviennent de congé sans traitement (2 en 2023).

Au 5 novembre 2024, 408 stagiaires sont affectés dans le département du Nord :
– 121 à mi-temps ;
– 287 à temps plein.

Pour le département du Pas-de-Calais :

Au 1er septembre 2024, le département du Pas-de-Calais compte 192 professeurs des écoles stagiaires à temps plein et 49 à mi-temps (incluant les reports et les prolongations/renouvellements).
Le calibrage ministériel et l’arbitrage académique entre les deux départements a conduit à une dotation départementale de 224 recrutements pour la rentrée 2024. En outre, le Pas-de-Calais n’a pas fait appel à la liste complémentaire.

Les parcours des lauréats de la liste principale du CRPE 2024 ont conduit à la répartition suivante : 173 stagiaires affectés à temps plein, 44 stagiaires à mi-temps, 1 a renoncé au bénéfice du concours et 6 ont demandé un report de stage à la rentrée 2025. 217 lauréats de la liste principale sont donc effectivement affectés dans une école au 1er septembre 2024.

Par ailleurs, à la rentrée 2024, 4 professeurs stagiaires sont en renouvellement de stage, 13 en prolongation de stage, 7 lauréats du CRPE 2023 sont en retour de report.
Au total, ce sont donc 241 stagiaires qui sont affectés dans le Pas-de-Calais à la rentrée 2024 (192 temps plein et 49 mi-temps).
Depuis 3 stagiaires ont démissionné (1 à temps plein et 2 à mi-temps).

Master II alternants et AED prépro 4 ème année

Dispositif M2 alternants :Le Pas-de-Calais a reçu une dotation de 40 ETP (soit 120 personnes physiques à 33%).
Le Nord a reçu une dotation de 100 ETP (soit 300 personnes physiques à 33%).
119 étudiants M2 alternants ont ainsi été recrutés au 1er septembre dans le Pas-de-Calais (123 en 2023 et 193 en 2022) et 300 dans le Nord (269 en 2023 et 300 en 2022).

Dispositif AED prépro 4ème année :
Les étudiants ayant intégré le dispositif des AED en préprofessionnalisation en L2 se sont vus proposer pour leur 4ème année de contrat, un poste en alternance.
Ce sont ainsi 32 étudiants supplémentaires en alternance, soit l’équivalent de 10,5 ETP dans le Pas-de-Calais et 56 dans le Nord soit 18.67 ETP.

Le temps de service des alternants correspond à un tiers de l’obligation réglementaire de service définie par le décret du 30 juillet 2008 ou par le décret du 20 août 2014 précités. Il est consacré à l’exercice des missions d’enseignement en responsabilité devant élèves et à l’accomplissement d’un tiers des 108 heures annuelles prévues à l’article 2 du décret du 30 juillet 2008.

Ce temps de service est organisé comme suit :
• Stage filé, 1 jour / semaine pendant 1 an (25%) dans la même classe sur un support de décharge de direction ou de complément de temps partiel (36 semaines) ;
• 2 sessions de 6 j (2 semaines contiguës) soit 12 jours pour le remplacement de formation continue, chacune des sessions se déroulant sur un autre cycle que le stage filé (8%).
Les dates des stages massés ont été harmonisées au niveau académique : le 1er stage se déroulera du 18 au 29 novembre 2024 et le 2nd stage du 27 janvier au 7 février 2025.

Pour le département du Nord :

Répartition des affectations en fonction des bassins :
– Avesnois : 18 M2 ALT et 2 AED soit 5.62%
– Cambrésis : 21 M2 ALT et 0 AED soit 5.89%
– Douaisis : 35 M2 ALT et 6 AED soit 11.52%
– Dunkerquois : 32 M2 ALT et 9 AED soit 11.52%
– Lille 1 : 38 M2 ALT et 6 AED soit 12.36%
– Lille 2 : 32 M2 ALT et 7 AED soit 10.96%
– Lille 3 : 39 M2 ALT et 9 AED soit 13.48%
– Roubaix-Tourcoing : 41 M2 ALT et 6 AED soit 13.20%
– Valenciennois : 44 M2 ALT et 11 AED soit 15.45%

Répartition en fonction des cycles :
– Cycle 1 : 149 M2 ALT et 32 AED soit 50.84%
– Cycle 1-2 : 8 M2 ALT et 1 AED soit 2.53%
– Cycle 2 : 52 M2 ALT et 7 AED soit 16.57%
– Cycle 2-3 : 41 M2 ALT et 8 AED soit 13.77%
– Cycle 3 : 50 M2 ALT et 8 AED soit 16.29%

Pour le département du Pas-de-Calais :

Répartition des affectations en fonction des bassins :
– Artois – Ternois : 21 M2 ALT / 3 AED prépro, soit 15,9 %
– Lens – Hénin – Liévin : 31 M2ALT / 8 AED prépro, soit 25,8 %
– Béthune – Bruay : 23 M2 ALT / 6 AED prépro, soit 19,2 %
– Boulogne – Montreuil : 22 M2ALT / 6 AED prépro, soit 18,5 %
– Calais – St Omer : 22 M2ALT / 9 AED prépro, soit 20,5 %

Répartition des affectations en fonction des cycles :
– Cycle 1 : 56 M2ALT / 15 AED prépro, soit 47 %
– Cycle 2 : 25 M2ALT / 4 AED prépro, soit 19,2 %
– Cycle 3 : 38 M2ALT / 13 AED prépro, soit 38 %

Depuis la rentrée, trois M2 alternants ont démissionné, soit 116 M2 alternants actuellement en poste dans le Pas-de-Calais.
Aucune démission constatée à ce jour pour les AED prépro.

• Lens – Hénin – Carvin : 38 soit 32%
• Béthune – Bruay : 29 soit 24%
• Calais – Saint-Omer : 12 soit10%
• Boulogne – Montreuil : 21 soit 17%

La répartition des affectations par cycle est la suivante :
• Cycle 1 : 63 soit 53%
• Cycle 2 : 28 soit 23%
• Cycle 3 : 29 soit 24%