Collège, lycée : le guide complet des instances

Le guide complet des instances des établissements publics locaux d'enseignement EPLE (rentrée 2016) : Conseil d'Administration, Conseil Pédagogique, Commission Permanente, etc. Leur composition, leurs compétences, leur fonctionnement... et les conseils du Sgen-CFDT.

Guide des instances des EPLEAu sommaire du guide « instances des EPLE » :

Les instances :  composition, compétences, fonctionnement

  1. Le Conseil d’administration (CA) et la Commission permanente
  2. Le Conseil pédagogique
  3. Le conseil école – collège
  4. Le Comité hygiène et sécurité – CHS
  5. La commission éducative
  6. Le conseil de discipline
  7. Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté
  8. Le conseil de vie lycéenne

Les revendications du Sgen-CFDT pour des instances démocratiques et écoutées

Exemples de règlement intérieur

  • Exemple de Règlement intérieur de Conseil d’administration
  • Exemple de Règlement intérieur du Conseil pédagogique